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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES
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domaine de la Freissinières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine de la Freissinières
CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES, SCA

Numéro de dépôt :
4302703
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
domaine de la Freissinières de CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D\'AIGUES

Présentation de la marque domaine de la Freissinières

Déposée le 28 septembre 2016 par la société CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine de la Freissinières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES domicilié(e) 4 RUE BOUT DE VIERE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 209 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMBERT OLIVIER domicilié(e) 4 RUE BOUT DE VIERE - 84240 - CABRIERES-D'AIGUES - France.

La marque domaine de la Freissinières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la Freissinières arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine la Champone


CAVE DES VIGNERONS REUNIS DE CABRIERES D'AIGUES, SCA - 4 RUE BOUT DE VIERE - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France - SIREN 783209133


M. LAMBERT OLIVIER - 4 RUE BOUT DE VIERE - 84240 - CABRIERES-D'AIGUES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.